Chers adhérents,
Certains d’entre vous nous ont questionnées sur la situation financière du club au regard de l’arrêt de nos activités pour le plus grand nombre. La question du remboursement des cotisations pour un « service non rendu » a été posée.
Adhérents-licenciés de notre club affilié à la FFN, vous êtes actuellement privés de compétitions et d’activités associatives. Nous tenons à vous rappeler en premier lieu la valeur juridique d’une adhésion à une association : elle confère des droits mais impose aussi des devoirs à chacun.
Il ne s’agit en aucun cas d’une prestation commerciale, car adhérer à un club est l’expression de la volonté non pas d’être client en achetant des prestations tarifées mais a contrario de marquer son appartenance et apporter son engagement au sein d’une association dont on partage la philosophie.
Une association a un fonctionnement particulier qui ne s’avère pas être celui d’une société commerciale : les adhérents ne sont pas des clients, des consommateurs mais des acteurs. C’est d’ailleurs notamment grâce à cette caractéristique et la prise d’une licence à tous les adhérents que la plupart des activités club ne sont pas soumises à impôts et permettent aux personnes d’avoir des tarifs moins élevés que dans des sociétés privées spécialisées dans les activités physiques et sportives.
Néanmoins, nous comprenons qu’une deuxième année consécutive amputée d’une grande partie des séances attendues nécessite de notre part un geste au niveau de l’adhésion. Bien que notre règlement intérieur ne prévoit pas de remboursement de cotisation, voici ce que nous vous proposons : (à l’exception des sections Nagez Forme Santé, Sport Adapté et groupe professionnel qui n’ont pas eu d’arrêt des activités).
1 – Remboursement de l’adhésion hors licence aux proratas des séances non effectuées.
2- Si vous êtes imposable, vous pouvez transformer le montant du remboursement en don consenti à l’association. Vous recevrez un reçu fiscal ouvrant droit à une réduction visée à l’article à l’article 200- 1B du code des impôts, qui se traduira par une réduction de votre impôt 2021 à hauteur de 66 % du montant du don : Exemple 150 € X 66 % = 99 € de réduction de votre impôt 2021.
3- Renonciation pure et simple au remboursement. Ce geste fort pour notre association va permettre au club et à ses salariés d’être plus sereins pour l’avenir.
Ces remboursements ne pourront intervenir qu’en fin de saison puisque nous rembourserons au prorata des séances annulées. Nous gardons espoir de pouvoir reprendre nos activités avant cette fin de saison et nous ferons tout notre possible afin de vous proposer des séances.
Nous comprenons les impératifs de chacun, néanmoins et afin d’être en totale transparence avec l’ensemble d’entre vous, ces remboursements seront aussi liés à l’état de nos finances. Nous mettons tout en œuvre (recherche des aides des collectivités, subventions…) pour répondre favorablement à vos demandes.
A ce sujet, nous voulons préciser qu’une demande d’aide au département a été faite dans le cadre du FAREVA (Fond d’Appui et de Relance pour la Vie Associative) qui s’est soldée par un refus.
Par ailleurs, les aides de l’Etat pour le paiement des salaires de nos entraîneurs (chômage partiel) sont calculées en pourcentage des heures travaillées. Par exemple, pour le mois de décembre, les coachs ont travaillé 14 heures par semaine, nous avons touché 43 % d’indemnités de chômage partiel. Et ces aides ne sont versées que 5 semaines après, ce qui nous oblige à avancer les fonds sur les ressources propres du club afin que nos entraîneurs perçoivent la totalité de leur salaire chaque mois sans délai.
Soyons claires, le club ne « profite » pas du chômage partiel pour cumuler cotisations des adhérents et aides de l’Etat. Le Comité Directeur avec en premier lieu les Présidentes œuvrent pour protéger nos 3 emplois, tout en vous donnant satisfaction.
Quelque que soit l’option choisie, nous vous demandons de remplir le coupon réponse avant le 15/06/2021. Tout adhérent n’ayant pas répondu sera automatiquement considéré comme renonçant à son remboursement.
Nous comptons sur votre compréhension face à cette situation complexe et douloureuse pour tous.
En espérant vous revoir tous au bord des bassins très bientôt, nous vous souhaitons une bonne santé et un bon moral.
Sportivement,
Les Co-présidentes